Règlement Associatif

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION
DIV A-M DIVINE Airsoft Milsim

Référence : RI_ADIVA-M
Révision : 1.0.1
Etat : validé
Date : 10 septembre 2011
Nombre d’annexes : 0

Auteurs : J.BRIDELANCE Président 10/09/2011
Vérificateur : conseil d’administration
Approbateur : conseil d’administration

Préambule


L’association DIV A-M est une association de loisir dont l'activité met en scène des
Jouets ayant l'apparence d'une arme à feu et éventuellement des tenues de type militaire.
L’association ne constitue en aucune façon un groupe de combat ou une
Milice. Nos statuts sont clairs et en totale cohérence avec la réalité de notre activité.

Pas de provocation à manifestations armées :
L’association DIV A-M s'interdit de véhiculer toute idée politique et toute utilisation
D’armement. Le Soft air est un loisir et les lanceurs sont des jouets. L'apparence de ces
Derniers peut toutefois en faire des " armes par intention ". L’association DIV A-M et
Ses membres veillent à ce qu'il n'y ait nulle méprise sur le caractère ludique de leur activité,
Notamment lors de la manipulation des lanceurs. Les parties sont organisées sur des
Terrains dont les propriétaires ont expressément donné leur accord pour l'exercice de
L’activité. Elles n'ont jamais lieu sur la voie publique.

Pas d'atteinte à l'intégrité du territoire :
L’association DIV A-M est une association de loisir et n'a, en aucune façon, le but, ni
Les moyens, de porter atteinte à l'intégrité du territoire.

Les conditions relatives aux groupes de combat ou de milices privées :
Pas d'activité de combat dans l’association,
Pas de forme organisée, pas de hiérarchie, pas de chef,
Pas de discipline,
Pas d'entraînement,
Pas d'uniforme précis,
Notre mode de recrutement vise à préserver le caractère ludique et apolitique de
L’association.

Ce règlement a pour objet de rappeler et définir :
les Lois et décrets en vigueur,
les règles de sécurité,
les règles de comportement des joueurs,
les modalités de gestion et d’administration de l’association.
Ce règlement est soumis à l’approbation de l’assemblée générale de l’association. Il pourra
Être modifié ou précisé, et toute modification sera soumise à l’approbation de l’assemblée
Générale de l’association et n’entrera en vigueur qu’à compter de ce vote.


Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs
Occasionnels assurés par l’association et par tout membre d’autre association d’air soft
Présente dans le cas de parties organisées par l’association.
A cet égard, chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter ce règlement

1. Article 1 - Dispositions générales

1.1. Rappel du décret régissant l’air soft :

Décret n° 99-240 du 24 mars 1999
Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu
NOR:ECOA9850001D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des
Finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre
Parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-41 et R. 610-1 ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 221-3 ;
Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu.
Article 1
L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion
Ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08
Joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.
Article 2
La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du
Présent décret sont interdites.
Article 3
L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur
Son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe.
Article 4
L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et
Indélébiles, les deux mentions : Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.
Article 5
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er
Du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits
visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5e classe est applicable.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des
Infractions définies au présent article ; elles encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.
Article. 6
Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la
Défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés,
Chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Par le Premier ministre, Lionel Jospin
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, Dominique Strauss-Kahn
Le garde des sceaux, ministre de la justice, Élisabeth Guigou
Le ministre de l'intérieur, Jean-Pierre Chevènement
Le ministre de la défense, Alain Richard
La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, Marylise Lebranchu
Le secrétaire d'Etat à l'industrie, Christian Pierret


1.2. Attitude générale
Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité, il est donc
Strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de
L’environnement et ce par quelque comportement que ce soit.
De ce fait :
il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d'arracher des branches
Pour se camoufler, abandonner des détritus)
il est interdit de porter tous types d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions
Politiques, religieuses ou partisanes quelles qu'elles soient.
toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux
Organisateurs et/ou aux arbitres présents

1.3. Billes bio dégradables
L’association, soucieuse de protéger les environnements sur lesquelles
elle est amenée à jouer, oblige à ses membres et toute team,
Association ou invité, de jouer en bille biodégradables, dans la mesure ou une
Alternative « bille bio » existe.

1.4. Code de bonne conduite
Les membres de l’association s’engagent à respecter les valeurs de
L’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque
Façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre
D’une autre association ou d’un non joueur.
L’association prône la bonne humeur, le fair-play et le respect. Chaque
Membre, portant le badge ou non, sur un terrain ou en dehors, est dépositaire de cette
Image et en est responsable.
Le non respect de ce code de bonne conduite, les plaintes d’autres associations, joueurs
Ou personnes physique extérieures à l'air soft concernant un membre de l’association pourrait mener à des sanctions, au pire, à une radiation.

1.5. Responsabilité
L’Association souscrit un contrat d'assurance couvrant sa
Responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative.
L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ni les dommages
Incorporels de ses membres adhérents et associés.
Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier, occasionnel,
Ou invité doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans
Le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect
Des règles et usages de l'activité Soft air ou par un acte grave, voir délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel
Accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.
L’association s’applique à ménager les meilleures conditions possibles de convivialité et
De sécurité aux joueurs présents. Par conséquent, toute personne enfreignant ces
Règles commet un acte délictueux, volontaire, et endosse la pleine et entière
Responsabilité de son acte sans que l’association ou les organisateurs puissent être
Aucunement inquiétés.
De plus, l’association ne pourra en aucun cas être tenue responsable en
Cas de perte, vol, détérioration ou accident concernant aussi tant les biens que les
Personnes présentes.

1.6. Cotisation

La cotisation annuelle est fixée à : à l'étude
Cette dernière inclus :
- Accès au terrain (en permanence, il n’aura le droit d’inviter des personne extérieur qu’après en avoir eu l’autorisation du bureau et impérativement du président)
- L’assurance de l’association
- Les divers avantages auprès de magasins et autre (une liste est souvent mise à jour dans le forum)

Une solution arrangeante peu toujours être trouvée mais il faut en parler au bureau, la discrétion la plus totale sera assurée.
Pour tout incident de paiement, vous pouvez contacter le bureau en cas de difficulté, tout membre qui aurait des incidents de paiement et qui ne prendrais pas contact avec le bureau afin d’avertir et de trouvé une solution se vera expulser de l’association et son nom sera rendu public dés la prochaine assemblée



Article 2 - Organisation du terrain
Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisé en trois zones (neutre, de test et de
Jeu) dans lesquelles s'appliquent les règles courantes de l'air soft. Ces zones devront avant
Chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute
Personne extérieure.

2.1. La zone neutre
Cette zone sera située légèrement à l'écart de la zone de jeu. C'est une zone protégée,
Les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les
Répliques en mode sécurité, chargeur retiré. Il est interdit de tirer dans la zone neutre,
Depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre. La zone neutre sera toujours
Signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :
à l'entreposage de tout le matériel que les joueurs n'utiliseront pas au cours de la
Partie
au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture)
à accueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs "out"
Qui attendront là leur retour en jeu.
Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme
Éliminé.

2.2. La zone de test
Elle sera pourvue de cibles d'entraînement et servira au réglage des répliques. Dans
Cette zone, on ne tire pas n'importe comment mais tous dans la même direction et les
Protections oculaires sont rigoureusement obligatoires.

2.3. La zone de jeu
Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter
Un masque de protection pour les yeux, et ce quelles que soient les circonstances, qu'il
Soit "actif" ou "out", embué ou pas. La seule zone où les protections ne sont pas
Obligatoires est la zone neutre.
Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme "out" pour la
Partie en cours.

2.4. Alcool et stupéfiants
La consommation d'alcool ou/et de produits stupéfiants est strictement interdite sur le
Terrain de jeu, avant et pendant toute la journée de jeu.


2.5. Promeneurs
Si au cours d'une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la
Zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d'enclencher la
Sécurité de leurs répliques et de signaler immédiatement la présence des promeneurs
Aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.
La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère
Qui pourrait se présenter sur la zone de jeu !



Article 3 - Protection des joueurs

3.1. Protection individuelle des joueurs
L'air soft est une activité ludique et sportive; et comme toutes activités sportives celle-ci
Comporte des risques

Risques spécifiques à l'air soft
Mesures de sécurité
Impacts de billes au niveau des yeux

Le port de protection oculaire est obligatoire.
Aucun joueur ne sera accepté sur la zone de jeu s'il ne porte pas un dispositif protégeant efficacement les yeux. (*)

Les impacts au niveau du visage peuvent
Être particulièrement douloureux au niveau de
La tête et représente un risque particulier
Au niveau des dents et des oreilles
Il est très fortement recommandé de porter un
Masque intégral ou tous autres dispositifs
Protégeant efficacement le visage.
Impacts sur tout le reste du corps Il est recommandé de porter une tenue
Couvrant l'ensemble du corps (manche
Longues, gants, l'usage de protection
Spécifique genre genouillère, coudière,
Casque, coquille est conseillé)

Risques communs Mesures de sécurité
Déplacement en terrain naturel et accidenté
Le port de chaussures adapté est
Conseillé; type chaussures de marches ou
A tiges hautes; ainsi que la vigilance de
Chacun lors de ses déplacements est
Primordiale. Il est recommandé également
De ne pas se déplacer seul.
Déplacement en milieu sombre ou nocturne
Il est fortement recommandé à chaque
Joueur d'être muni d'un éclairage portatif
(Non combustible)

(*) : Pour garantir une protection efficace, l'organisation se réserve le droit de tester
Lunettes ou masque en tirant dessus avec la réplique la plus puissante en présence lors
De la partie.

3.2. Puissance des répliques
Lors des parties, les répliques modifiées ("upgradées") sont autorisées dans certaines
Limites. La puissance des répliques est strictement définie comme telle :

Classe 0 : Répliques tirant à moins de 200 FPS, distance de sécurité = aucune.
Classe 1: Répliques tirant à moins de 330 FPS avec une marge de tolérance
D’environ 7% (avec accord des responsables), distance de sécurité = 5 mètres.
Classe 2 : Répliques tirant entre 330 FPS et 400 FPS strict (aucun tir au dessus de
Cette limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention obligation de bloquer
"Mécaniquement" la réplique en mode semi automatique, pas de coup par coup
Rapide (cadence d'une bille par seconde environ).
Classe 3 : Répliques tirant entre 400 et 450 FPS strict (aucun tir au dessus de cette
Limite), distance de sécurité = 15 mètres. Attention ! réplique bolt uniquement, c’est à ne dire aucun AEG même bloqué en semi.

Les puissances sont bien sûr calculées avec des billes de 0.2g.
Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux organisateurs.
Des tests de puissance des répliques seront régulièrement effectués, avec les répliques
Présentées dans leurs conditions d’utilisation sur le terrain et avec des billes standard de
0,20 grammes. La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d’une moyenne
Établie sur 3 mesures successives.
Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu’ils utilisent aux conditions
De jeu et aux scénarios. L’organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou
D’interdire l’utilisation de certaines répliques si celles-ci sont inadaptées aux conditions
De jeu (par exemple une réplique upgradée à 350fps utilisée en combat à courte
Distance)
On ne le rappellera jamais assez, l'air soft est un jeu, les joueurs sont donc là pour
S’amuser, dans le fair-play et la bonne humeur, et surtout pas pour se faire mal.

3.3. Autres types de matériels
Tout autre type de lanceur que les répliques « air soft » devra être soumis à l’approbation
Du bureau avant de pouvoir être utilisé en jeu. L’approbation sera conditionnée par la loi
Française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de
Site sur lequel elle sera utilisée.
Sera dressée en annexe une liste évolutive des matériels dont l’utilisation est autorisée
Par l’association. Cette utilisation sera strictement limitée aux conditions précisées avec
Chaque type de matériel dans la liste.

3.4. Mise en sécurité des répliques
- En safezone : Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire d’enlever le chargeur et
Tirer la dernière bille AVANT d’entrer en Safezone.
- Déplacement des répliques : les répliques ne doivent jamais être montrées sur la
Voie publique. Elles doivent toujours être dans des contenants prévus à cet effet,
Sans aucun chargeur engagé et la batterie débranchée.


Article 4 - Règles de jeu

4.1. Règles de base
Pour tout joueur se trouvant sur le terrain de jeu, il est interdit :
d'enlever son masque de protection !
de tiré vers la zone neutre ou à travers la zone neutre ou même depuis la zone
Neutre !!!
de tirer à bout portant ou à bout touchant sur un adversaire, prévenir l'adversaire
Qu’il est "out" suffit amplement et assure une ambiance plus agréable.
de porter atteinte de quelque façon que ce soit à l'intégrité des personnes, que ce
Soit par son comportement, son discours, ou tout autre type d'attitude
Dégradante. Rappelons que nous ne sommes là que pour nous amuser, l'air soft
Ne s'encombre ni de politique, ni de religion et encore moins d'idéologies !!!
De plus, dans la mesure du possible, il est fortement conseillé :
de ne pas viser la tête si une autre partie du corps est visible, le cas échéant on
déclare le joueur "out".
de toujours bien identifier sa cible avant de tirer, afin d'éviter les "friendly shots"
(C’est-à-dire toucher les membres de son équipe) et tout dégât collatéral (i.e. tirer
Sur les arbitres ou sur un joueur se rendant vers la zone neutre).

4.2. Impacts
Tout joueur est immédiatement "out" si et seulement si :
il est atteint par une touche directe provenant d'une réplique « Air soft »,
il est surpris et déclaré "out" par un joueur se trouvant trop près de lui pour tirer,
il se trouve dans une pièce où explose un "engin pyrotechnique de faible
Puissance", sans être protégé par aucun mur,
il se trouve en extérieur à moins de 5 mètres du point d'explosion d'un "engin
Pyrotechnique de faible puissance",
il entre dans la zone neutre en cours de partie, même sans avoir été
Préalablement éliminé par un autre joueur,
il est déclaré "out" par un arbitre.
Sont considérés comme impacts directs les tirs atteignant directement le joueur,
Également en traversant la végétation, mais sans rebond sur quelque support que ce
Soit.

4.3. Joueurs "out"
Le joueur touché doit immédiatement :
se déclaré "out" ou "touché" d'une voix forte,
enclencher la sécurité de sa réplique,
se levé en tenant sa réplique au-dessus de la tête
évacuer au plus vite la zone de jeu vers la zone neutre en gardant un bras en l'air
Pour signaler qu'il n'est plus en jeu. Il attendra son retour en jeu à la zone neutre.
Un joueur "out" n'a le droit ni de parler ni de communiquer d'aucune façon que ce soit
Avec ses coéquipiers. Il est interdit aux joueurs actifs d'utiliser un joueur éliminé comme
Bouclier ou rempart.
Un joueur "out" qui cherche à évacuer une zone de feu probable est prié de se signaler
De façon bruyante ou de se placer sous la protection d'un arbitre qui lui permettra de
Quitter la zone sans encombre.

4.4. Impact sur la réplique « air soft ».
On considère que, si au cours d'une partie, une réplique est touchée, elle devient
Inutilisable jusqu'à la fin de la partie. Il faut alors utiliser son arme secondaire ou se faire
Prêter une autre réplique sur-le-champ pour pouvoir continuer la partie. Un joueur qui n'a
Plus de réplique à sa disposition peut se considérer comme "out" et donc se conformer
Aux dispositions d'un joueur éliminé comme écrit plus haut.
En fonction des scénarii, un joueur dont la réplique aura été rendue inutilisable par une
Touche peut la considérer comme réparée s'il retourne au camp de base de son équipe
(Qui est dans la zone de jeu, et non la zone neutre !).

Article 5 - Arbitrage

5.1. Organisation de l’arbitrage
Des arbitres en nombre suffisant seront généralement présents sur le site au cours des
Parties.
Ils seront à même d'apprécier que chacun respecte les règles précédemment citées et,
Au besoin, de prendre les sanctions adaptées.
Les arbitres sont souverains pendant la conduite du jeu. Leurs décisions sont
Incontestables et appliquées immédiatement sur le terrain. En cas de désaccord, on
Pourra en référer auprès d’autres arbitres après la partie dans la zone neutre. Il faut se
Souvenir que l’arbitre comme le joueur n’a qu’une vision limitée de la zone de jeu et peut
Faire des erreurs d’appréciation. Il faut également garder à l’esprit que l’arbitre est
Impartial et agit dans l’intérêt du jeu et pour le plaisir du plus grand nombre.

5.2. Sanctions applicables
L’arbitre sera seul juge des éventuelles sanctions à appliquer en fonction des situations
Rencontrées. Il a à sa disposition les sanctions suivantes :
Simple avertissement oral : consiste en un rappel des règles de jeu ou des
Paramètres du scénario au cas où un joueur commet une erreur sans gravité, ne
Mettant pas en danger d’autres joueurs.
Avertissement avec rapport écrit : consiste à consigner par écrit le nom du
Joueur et les erreurs commises. Cela s’applique si un joueur commet une faute de
Façon intentionnelle, et/ou mettant en danger d’autres joueurs, nuisant au
Déroulement du jeu, ou si le joueur a déjà reçu plusieurs avertissements oraux.
Exclusion du scénario en cours : consiste à retirer un joueur de la partie en
Cours pour ne le réintégrer qu’au début du scénario suivant. Cela s’applique en
Cas de violation volontaire des règles du scénario, violations répétées des règles
De base du jeu, contestation de décisions d’arbitres ou suite à plusieurs
Avertissements oraux ou écrits.
Exclusion définitive de la partie : consiste à exclure un joueur pour l’ensemble
De la manifestation. S’applique en cas de comportement mettant gravement en
Danger toute autre personne que le joueur incriminé tel que tirer dans ou vers
Zones interdites, de comportement agressif ou suite à une seconde exclusion de
Scénario. Une exclusion de la partie sera un motif d’avertissement pouvant mener
À radiation pour tout membre de l’association.

Article 6 - Projets de l’association
La décision du choix du projet et sa mise en œuvre (calendrier) sera prise en assemblée
Générale, à l’unanimité (avec quorum de 50% minimum lors de l’assemblée). Ce texte,
Lorsqu’il sera accepté, sera annexé au règlement intérieur.
- Financement
Le financement du projet est fait par le surplus annuel de nos cotisations, par des
Demandes de sponsors aux entreprises et par des participations exceptionnelles à
L’association (dons). Le nombre de dons et leurs montants ne sont connus que par le
Trésorier et le président (qui est responsable et qui doit contrôler le trésorier). Cette
Information restera confidentielle. Le trésorier devra annoncer aux membres le montant total
Disponible à la conduite du projet. La participation est obligatoire, mais la quantité est
Laissée à l’appréciation de chacun des membres.
- Achat.
L’achat est financé pour et avec le compte de l’association. L’association reste pleinement
Propriétaire de l’objet quelque-soit le nombre de donateurs et/ou l’importance du (des)
don(s).
- Garde
La garde de l’objet est assurée par un membre de l’association volontaire. L’objet devra être
Conservé avec des moyens raisonnables de sécurisation (cadenas, coffre spécifique ?) et si
Besoin bénéficié d’une assurance spécifique (à déterminer en fonction du projet).
- Droit d’utilisation
L’utilisation en partie est équitablement répartie au sein de tous les membres, soit par
Décompte d’heures d’utilisation ou par ½ journée de partie ou tout autre moyen permettant à
Chaque membre, sans exception, de pouvoir utiliser l’objet de façon égale. Aucune notion
De participation (dons) ne sera acceptée pour donner quelconque priorité à l’utilisation. Au
Besoin un calendrier et/ou des réservations seront établies. Le membre ayant la garde de
L’objet devra s’assurer de pouvoir mettre l’objet à disposition des joueurs s’il ne peut pas
Participer à l’événement ou à la partie prévue.
- Location & Exposition
Le bureau peut décider de louer et/ou d’exposer l’objet afin de compléter les ressources et
Les revenus de l’association. Afin d'assurer l'objet, une caution sera demandée, suffisante
Pour couvrir les frais de réparation et/ ou compenser en partie la perte financière due à la
Destruction ou à la perte de l'objet. Dans ce cas, les membres seraient prévenus
Suffisamment à l’avance que l’objet ne serait pas disponible via le forum. La durée
D’indisponibilité devra être brève et raisonnable.
- Entretien & réparation
Les frais d’entretien et de réparation sont à la charge de l’association. Ceux-ci seront
Financés par nos cotisations et/ou par des dons et/ou par des locations.
Règlement Page 15 Dernière version : 08/02/2009
En cas de malveillance ou de négligence grave d’un membre (colère, abandon non
Sécurisé, utilisation non correcte grave et manifeste), les frais pourraient être imputés à ce
Membre particulier. La décision serait prise par le bureau de l’association après consultation
Des éléments (faits, témoignages).
Les frais d’utilisation, restent à la charge de(s) l’utilisateur(s).
- Nouveaux membres et anciens membres.
Un membre quittant l’association n’a aucun droit sur l’objet, quelque soit le montant de sa
Participation. Tout nouveau membre intégrant l’association aurait les mêmes droits
D’utilisation que les autres, mais devra faire une donation selon les principes ci-dessus.
- Vente ou dissolution de l’association
L’objet ne peut être vendu/cédé/donné qu’après prise de décision lors d’une assemblée
Générale avec l’unanimité des voix (si quorum). En cas de dissolution de l’association, le
Bureau aura la responsabilité de la vente de l’objet. L’argent récolté serait redistribué, dans
Un délai raisonnable, aux membres présents au moment de la dissolution de l’association.